Prix :

Tous les prix sont indiqués nets en euros. La société Oxa Médical est sous le régime de la franchise en base de TVA (art 293B du CGI). En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le client est l’importateur du ou des produit(s) concerné(s). Les droits de douanes ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Thion Médical.com. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Les produits demeurent la propriété de thion-médical.com jusqu’au paiement complet du prix.

Commande :

Les commandes se font par le site thion-medical.com.
Toute commande devra être accompagnée de son règlement afin d’être traitée jusqu’à son terme. Si le règlement ne correspond pas au montant de la commande, thion-médical.com ne pourra pas traiter cette commande sans le solde restant dû.  L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

- Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;

- Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

- Valider sa commande après l'avoir vérifiée;

- Effectuer le paiement dans les conditions prévues;

- Confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Frais d'expédition :

Les frais d'expédition couvrent toutes étapes nécessaires à l'expédition de la commande. Ils sont, aussi, déterminés d'après la zone géographique de livraison. Les commandes sont livrées par nos soins aux bureaux de poste de Bourgueil. Les expéditions se font par envoi postal format lettre.

Mode de règlement :

- Par carte bancaire de type Visa ou MasterCard.

- Par Paypal pour toute la France et les DOM TOM , toute l’Europe et tous pays étrangers. (Paypal est un site international de paiement en ligne sécurisé. Les données que vous transmettrez lors de votre paiement sont transmises cryptées directement vers les serveurs de PayPal. Durant cette phase de paiement, vous quittez temporairement le site thion-medical.com pour vous rendre sur le site PayPal. Aucune information bancaire n'est transmise à thion-medical.com. Les informations envoyées à PayPal sont inviolables).

- Par chèque bancaire uniquement pour la France métropolitaine et les DOM TOM.

- Par virement bancaire pour toute la France et les DOM TOM, toute l’Europe et tous pays étrangers.
Banque : Crédit Mutuel Bourgueil - 1 Place Jules Cibot - BP 38 - 37140 BOURGUEIL
Titulaire du compte : Sarl Oxa Médical
Norme SEPA

IBAN : FR76 1027 8371 7800 0105 8160 147                 BIC: CMCI FR2A

Délai de livraison :

Le délai moyen habituel de livraison est de 5 jours. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après réception de votre commande et/ou un délai de livraison supérieur à 3 semaines, votre commande sera annulée sauf accord de votre part pour maintenir votre commande. Vous serez alors remboursé.

Votre commande est livrée directement dans votre boîte aux lettres ou remis en main propre par la Poste . En cas d'absence ou d'impossibilité de remise de votre commande (dimension de boîte à lettres insuffisante par exemple), votre facteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l'adresse du bureau de Poste où vous pouvez retirer votre commande sur présentation d'une pièce d'identité.

Erreur de saisie:

Ni Oxa Médical ni thion-medical.com ne peuvent être tenus responsables des informations erronées que le client enregistre dans ses informations personnelles, ses coordonnées d'adresse ou/et ses produits sélectionnés.

L'inexactitude d'adresse peut entraîner une non distribution de la commande. Dans ce cas, thion-medical.com doit attendre le retour de la commande par le distributeur (la poste). Le délai peut être très long et le risque de perte élevé. Les frais de réexpédition seront à la charge du client.

De même, les erreurs de commande de produits et/ou de caractéristiques de ces produits qui nécessiteraient un échange, seront traités comme un retour pour échange (voir paragraphe Retour).

Par conséquent, nous invitons les clients à bien relire les informations qu'ils enregistrent sur le formulaire Créer votre compte et/ou dans le panier concernant les produits sélectionnés.

Impossibilité de livraison et mise à disposition dans bureau de poste:

Dans le cas, d'une impossibilité de livraison par la poste et de mise à disposition de la commande dans un bureau de poste, et dans le cas où le client ne se présenterait pas dans le délai imparti pour la récupérer, la commande nous étant retournée par la poste, les frais de réexpédition seront à la charge du client.

Droit de rétractation :

Vous disposez d’un délai de 14 jours, selon le code de la consommation, à compter de la réception du ou des produit(s) pour vous rétracter.

Voir modèle de lettre de rétractation

Excepté les produits personnalisés avec un grand nombre de combinaisons tels que, les talonnettes de compensation pour chaussures de ville et de sport (198 variantes), les semelles de compensation (396 variantes), les semelles Réfexo-magnétiques (2048 variantes) et le sur mesure, comme les ceintures INGUISTAR qui sont exclus du droit de rétractation, du retour pour un remboursement et du retour pour un échange.

Retour :

Le retour est à effectuer, à la Société Oxa Médical, 17A rue des Parfaits, 37140 LA CHAPELLE SUR LOIRE, en envoi recommandé avec accusé de réception. Le ou les produits retournés devront être en bon état, dans leur emballage d’origine accompagnés de la facture.
- Retour pour un remboursement: Dans le délai de 14 jours (voir paragraphe " Droit de rétractation "), les frais de retour sont à  la charge de l’acheteur. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Le ou les produits retournés incomplets, abîmés ou salis ne seront pas repris, ni remboursés. En cas de retour thion-medical.com s’engage à rembourser l’acheteur au plus tard dans les 14 jours. (Article L 121-20-1 du Code de la Consommation)

- Retour pour un échange: Dans le délai de 7 jours (voir paragraphe " Droit de rétractation ") et avec accord préalable de la société Oxa Médical, les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Le ou les produits retournés incomplets, abîmés ou salis ne pourront pas être repris ni échangés.  Resteront à la charge de l’acheteur, la différence éventuelle de prix du ou des produits échangés ainsi que les frais de réexpédition. Joindre à l'envoi un chèque bancaire à l'ordre de Oxa Médical.

Droit applicables et litiges :

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, le tribunal de commerce de Tours est seul compétent, pour les ventes en France, et les tribunaux français seront seuls compétents pour les ventes hors de France.

 


Qui sommes-nous ?

La société Thion Médical est une entreprise artisanale spécialisée dans la fabrication d'orthèses orthopédiques.

Présentation

Fabrication française

Nos produits sont réalisés avec les mêmes matières premières sélectionnées pour la fabrication des orthèses plantaires de nos patients.

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